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C-26, r. 217.1 - Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des psychologues du Québec

Article 45
Versions de la disposition

Texte complet
45. Les administrateurs élus qui sont présents élisent l’un des candidats à la présidence par scrutin secret.
Décision 2013-12-12, a. 45.
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